Conseil économique, social et culturel de Saint-Martin

Façonner l'avenir de Saint-Martin par le dialogue et l'innovation.

Notre rôle

Le Conseil Économique, Social et Culturel de Saint-Martin est dédié à l'élaboration de stratégies et de recommandations pour un développement harmonieux et durable de notre île.

Conseil et Expertise

Fournir des avis éclairés et des recommandations stratégiques sur les politiques économiques, sociales et culturelles.

Dialogue et Avenir

Faire valoir l’opinion des citoyens sur les sujets affectants la stratégie territoriale et le futur de Saint-Martin.

visuel conference, homme et femme qui discutent

Études et Recherches

Réaliser des études approfondies pour éclairer les décisions et les politiques publiques, en s'appuyant sur des données et des analyses rigoureuses.

Le mot de la présidente

Après notre rapport sur les conséquences du réchauffement climatique et la parution de notre agenda, nous sommes heureux de vous présenter notre nouveau site internet, fruit d’un effort collectif et qui symbolise notre volonté constante d’amélioration et de modernisation.
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Aussi, permettez-moi de remercier tous ceux et toutes celles qui ont contribué à sa conception et à sa réalisation.
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Ce site internet, se veut moderne, ludique et intuitif afin de répondre aux objectifs que nous nous sommes fixés, tous ensemble pour cette mandature.
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Cette plateforme numérique représente un outil essentiel pour renforcer notre communication, pour faciliter l’interaction au sein du CESC et surtout pour rendre compte de la qualité du travail qui y est réalisé au service de notre collectivité.
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Puissions-nous tous, membres du CESC, élus, décideurs économiques ou citoyens, l’adopter, en faire bon usage en explorant toutes ses fonctionnalités, nos avis , les documents partagés et les actualités du CESC.
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Bienvenue donc à tous, dans cette ère numérique où les possibilités sont aussi vastes que notre imagination collective.

Ida ZIN KA IEU
Présidente du CESC

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Avis

Avis et recommandations récents du CESC sur des sujets clés affectant Saint-Martin.

Auto-saisines

Nos recommandations pour répondre aux besoins émergents de Saint-Martin.

Études

Consultez nos études pour une vision approfondie des enjeux locaux.

Plateforme citoyenne

Votre espace pour contribuer au développement de Saint-Martin.

Actualités

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Avis

Vote du compte administratif 2023

Partenaire principal et consultatif du Conseil Territorial de Saint-Martin, le Conseil Économique, Social et Culturel s'emploie, au travers de ses avis, à relayer les attentes et les aspirations de la société civile pour éclairer au mieux l'assemblée territoriale dans les décisions à prendre dans l'intérêt général de la collectivité.

Avis

Dispositions diverses en matière d’impôt sur les revenus : prorogation des exonérations accordées pour la prime de partage de la valeur et les pourboires

Dans son Avis rendu à l'occasion de la réunion du Conseil Territorial du 18 décembre 2023, le CESC rappelait à l'ensemble des membres de cette même assemblée que nous avions largement et pendant longtemps, interpelé sur la nécessité et l'importance de transposer les normes nationales fiscales (adossées à une exonération de charges).

Questions fréquentes

Qu’est-ce qu’est le CESC ?

Le Conseil Economique, Social et Culturel (CESC) est la quatrième institution de la Collectivité de Saint-Martin après le Conseil Territorial, le Président du Conseil territorial et le Conseil Exécutif. Le CESC émet obligatoirement des avis et des recommandations sur les projets de délibération à caractère économique, social, culturel de la Collectivité de St-Martin. Il bénéficie d’une organisation lui permettant d'être relativement indépendant de tout événement politique.

Quel est le rôle du CESC ?

Le rôle du CESC est d’accompagner et conseiller la Collectivité territoriale sur tous les projets ayant un impact sur la société civile et plus particulièrement dans les domaines le concernant.

Qui sont les membres du CESC ?

Le CESC est composé de 23 conseillers ; des femmes et des hommes de terrain issus de et représentant la société. Ils représentent des groupements professionnels, des associations et des syndicats qui participent à la vie économique, sociale et culturelle de la Collectivité de Saint-Martin. Le mandat des conseillers est de 5 ans.

Quelle est la « Gouvernance » au CESC ?

Le CESC est gouverné par un Bureau composé comme suit :
- 1 Président(e)
- 4 Vice-présidents
- 1 Secrétaire
- 1 Questeur

Comment devenir membre du CESC ?

Pour être membre du CESC il faut avoir la majorité, être de nationalité française, posséder la qualité d'électeur et avoir exercé son activité depuis deux ans au moins sur le territoire. Il faut aussi être membre actif d’une association ou faire partie des autres organismes et catégories représentés au sein du CESC. Après consultation par la préfecture, les membres sont désignés par arrêté préfectoral.

Le CESC existe depuis quand ?

Le CESC existe depuis que Saint-Martin est devenu Collectivité d’Outre-Mer (COM). Il a été créé le 18 décembre 2007 en application de la Loi Organique du 21 février 2007.

Quelles sont les différentes commissions du CESC ?

Le CESC est doté de 6 commissions et 1 commission Ad hoc :
- Commission Santé, Protection sociale, Sécurité, Formation et Emploi;
- Commission Jeunesse, Sport et Loisirs;
- Commission Culture et Vie Associative;
- Commission Commerce, Artisanat, Industrie et Industrie;
- Commission Tourisme, Pêche, Nautisme, Agriculture;
- Commission Environnement et Energie;
- Commission Adhoc Juridique et Fiscale.

Où se situe le CESC ?

Le CESC se situe au 21 rue de Hollande, Saint-James. Ses bureaux sont ouverts de 8H30 à 16H00.